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Copyright
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Une cession des droits d’auteur, simple, peut vous rapporter beaucoup, à condition de respecter la législation en vigueur:
Les droits d'auteur sont gérés et administrés par l'ADAGP, en France et à l'étranger :
Société des droits d'auteurs
11, rue Berryer 75008 PARIS
tel : 01.43.59.09.79
mail : adagp@adagp.fr
Copyright : Qu'est-ce qu'un droit d'auteur?
Le droit d'auteur permet à l'auteur d'autoriser les différents modes d'exploitation de son œuvre et d'en percevoir en contrepartie une rémunération par la cession des droit de reproduction et droit de représentation. Il comporte également un droit moral, dont la finalité est de protéger le caractère strictement personnel de l’œuvre. Le code de la propriété intellectuelle (CPI) regroupe notamment les textes législatifs et réglementaires relatifs au droit d’auteur. Toute contrefaçon sera sanctionnée par l'article 335-2 du code de la propriété intellectuelle.
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Toutes les pages de ce site, tous les dessins des livres restent la propriété de l'auteur. Toutes copies, photocopies ou reproductions des dessins ou des livres sont interdites, que ce soit en interne ou en externe. Sauf accord écrit.
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